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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.O.V.E.G
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SANICOULEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANICOULEUR
S.O.V.E.G. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1691228
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2011

Présentation de la marque SANICOULEUR

Déposée le 30 août 1991 par la Société Anonyme (SA) S.O.V.E.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANICOULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.O.V.E.G domicilié(e) 16 avenue Paul Santy, 69008 LYON (dossier no 2196257) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 478 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2196257) - France.

La marque SANICOULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANICOULEUR est expirée depuis le 30 août 2011.

S.O.V.E.G a également déposé les autres marques suivantes : SOVEG SIL ETANCHE , SANIRACOR , DOMIX , SOVEG , SIL-BONDE , DENSITEX SOVEG , domix , SOVEG SILBATI , OPTIMIX , SOVEG TUBOFIX


S.O.V.E.G. Société Anonyme - 16 avenue Paul Santy, 69008 LYON (dossier no 2196257) - France - SIREN 312478993


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2196257) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 22 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196177 - Publication au BOPI 1996-01-22

Inscription le 29 mars 2006 - Changement de nature juridique n°431155 - Publication au BOPI 2006-03-29

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2001 n°2196257 - Publication au BOPI 2001-04-18

Inscription le 1 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°524784 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Couleurs, vernis, laques, peintures, préservatifs contre la rouille, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut